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Publications

Affiliations. Charte

Recommandations pour la signature et l’affiliation des articles scientifiques

Rassemblant les grands acteurs des sciences de la vie et de la santé, Aviesan contribue à la stratégie nationale de la recherche en France depuis sa création en 2009.

  •  À travers ses neuf instituts nationaux, l’Alliance assure la coordination scientifique et transversale des grandes thématiques de recherche en termes d’innovation, de cohérence des projets et de valorisation des connaissances.
  • Elle a pour mission de mettre en place une gouvernance commune de la recherche, et d’être un vecteur d’animation et de portage de grands principes en matière de politiques stratégiques, de coopérations, de publications ou d’évaluation des chercheurs.

>>> Consultez la Charte des publications

 

Frais de publication

Page en cours d’actualisation

h-index

L’indice h – indice de Hirsch –  est un indice permettant d’évaluer la production scientifique d’un chercheur en fonction du nombre de citations de ses publications. Il est largement utilisé en tant qu’indicateur bibliométrique lors de l’évaluation individuelle du chercheur, de l’attribution de contrats ou de subventions.

>>> Consultez votre indice h à partir du Web of Science accessible depuis la page d’accueil du portail – après authentification avec vos identifiants Insermbiblio :

–  Dans le menu déroulant « Select a database », choisir All Databases.

–  Sous l’onglet « Basic search », saisir le nom et prénom de l’auteur.

–  Puis sélectionner « Author » dans le menu déroulant et valider votre recherche.

–  La liste de vos citations apparaissent sur la nouvelle page. Il est préférable de les vérifier.

–  Sélectionner ensuite l’onglet « Create Citation Report » et récupérez votre indice h.

HAL-Inserm

L’Inserm encourage fortement les chercheurs à déposer la version manuscrit auteur accepté de leur article – manuscrit révisé et accepté, avant toute mise en page de l’éditeur dans l’archive ouverte HAL-Inserm.

  • Contrairement aux entrepôts de réseaux sociaux, d’éditeurs commerciaux ou privés, le dépôt de votre manuscrit dans l’archive HAL, nationale ou institutionnelle HAL-Inserm, garantit – outre son accès libre et gratuit – la diffusion, la visibilité, la conservation et la pérennité de vos publications, ainsi que l’attribution d’une URL unique et pérenne.
  • Les articles déposés dans HAL-Inserm sont référencés et visibles dans PubMed Central, Google et Google Scholar, OpenAIRE, ou le répertoire BASE – une des plateformes internationales les plus complètes qui répertorie plusieurs milliers d’entrepôts d’archives ouvertes. Il est également possible de transférer vos dépôts vers d’autres plateformes d’archives ouvertes ou entrepôts de votre choix.

>>> Déposez dans HAL-Inserm

 

Identifiant chercheur

L’identifiant chercheur est un code permanent et unique qui désigne un chercheur et lui attribue sans équivoque l’ensemble de la production scientifique dont il est l’auteur : demande de subvention, brevet, publication dans une revue, un ouvrage, ou encore dans un entrepôt de données, une archive ouverte, une base bibliographique, un réseau social, voire plus récemment sur un serveur de prépublications.

Il permet au chercheur

  • de lever toute ambiguïté en termes d’homonymie ;
  • d’assurer sa visibilité ;
  • de collecter et de relier de façon automatique l’ensemble de ses publications scientifiques, données de la recherche et autres activités gérées par différentes sources – bases de références bibliographiques ou plateformes de dépôts ;
  • d’exporter et d’importer les références d’une source à l’autre sans avoir à les ressaisir ;
  • de créer son profil dans un espace personnel ou une base de données bibliographiques.


Les identifiants principaux à disposition des chercheurs de l’Inserm sont les suivants :

  • ResearcherID, identifiant développé par la base de données bibliographiques internationale payante Web of Science (Clarivate Analytics)à laquelle l’Inserm est abonné.
  • ORCID Open Researcher and Contributor ID –, identifiant développé gratuitement par l’organisation internationale éponyme, à but non lucratif, dont le siège est aux États-Unis. ORCID se veut être un registre central d’identifiants uniques de chercheurs à l’échelle internationale. Il est reconnu par de nombreux éditeurs Web of Science, Scopus, Elsevier, Wiley, Springer, European Research Council (ERC), et entrepôts de données.
  • Id HAL, identifiant généré par l’archive ouverte nationale HAL, ou institutionnelle HAL-Inserm, dès la création d’un compte personnel.
À noter
  • Vous pouvez insérer votre numéro ORCID lors de chaque soumission d’article, de demandes de subvention auprès d’agences de financement ou toutes autres activités professionnelles.
  • Il est possible d’associer les deux identifiants ORCID et ResearcherID et d’alimenter ainsi une liste de publication d’ORCID vers le Web of Science et vice-versa.
  • Vous pouvez saisir votre identifiant ORCID dans HAL-Inserm, dans la rubrique Autres identifiants chercheurs. Vous ne pouvez cependant à ce jour importer vos publications déposées dans l’archive ouverte HAL vers votre référentiel ORCID.
  • L’usage de l’identifiant chercheur ResearcherID est fortement recommandé par les instances d’évaluation de l’Inserm – qui restent à votre disposition pour toute information supplémentaire : cellule.bibliometrique@inserm.fr
  • Scopus Author ID de la base payante Scopus, développée par l’éditeur Elsevier, est équivalent au ResearcherID du Web of Science. Il n’est cependant pas accessible via les ressources documentaires du portail, l’Inserm n’ayant souscrit aucun abonnement à cette base bibliographique.

>>> Créez votre identifiant chercheur

ResearcherID, généré par le Web of Science

ORCID

Les prépublications

La prépublication est définie comme étant la version auteur d’un article – version initiale de l’auteur avant tout processus d’évaluation (peer-review) par les pairs. Cette forme de publication, en plein essor, s’inscrit pleinement dans le mouvement de la science ouverte et encourage la culture du partage.

  •  Elle permet une visibilité et un accès immédiat et gratuit de votre article auprès des communautés scientifiques dans le monde entier, tout en préservant vos droits d’auteur et l’antécédence de vos résultats – la date de diffusion de votre preprint vaut date d’antériorité.
  •  Dotée d’un DOI et référencée, elle est de plus en plus reconnue par les agences de financement, institutions et instances d’évaluation des chercheurs.
  •  Un nombre croissant d’éditeurs acceptent aujourd’hui le principe d’une prépublication antérieure ou simultanée à la soumission de votre article dans une revue à comité de lecture.
  • Vos prépublications, dotées d’un DOI et d’une url d’accès, peuvent désormais figurer à votre profil ORCID – communiqué du 29-04-2019.

   >>> Déposez la version « auteur » de votre article sur un serveur de prépublications référencé :

– bioRxiv spécialisé dans le domaine de la biologie – le nombre de prépublications de ce serveur a littéralement explosé, passant d’une centaine de dépôts en 2016 à plusieurs milliers de dépôts par mois début 2019 et plus d’un million de lectures d’articles.

 arXiv

 Peer J Preprints

Authorea

– Preprints

À noter
Légitimité des prépublications

Auprès des instances scientifiques et agences de financement :

  •  La prépublication est une forme recevable de communication

>>> Consultez le communiqué de l’Alliance Aviesan et AllEnvi

  •  De nombreuses instances et agences de financement, en Europe et à l’international, soutiennent cette initiative et acceptent d’ores et déjà la citation des prépublications dans l’évaluation des projets et demandes de subventions :
  •  Quelques exemples de politiques d’établissements et de financeurs sont disponibles sur le site ASAPBio, collectif international de scientifiques pour la promotion de l’innovation et de la transparence en matière de communications scientifiques en sciences du vivant.

>>> Consultez le site ASAPBio-funder policies

Auprès des éditeurs :

  •  De plus en plus d’éditeurs acceptent le principe de double dépôt, accordant aux auteurs le droit de soumettre à une revue à comité de lecture leur manuscrit préalablement ou simultanément diffusé sur un serveur de prépublications.

>>> Consultez les politiques des éditeurs sur les sites suivants :

ASAPBio

SHERPA-RoMEO

Wiki-List of academic journals by preprint policy

Springer Nature

  •  Les serveurs de prépublications permettent aux auteurs une soumission simultanée de leur manuscrit à une revue scientifique à comité de lecture via un lien direct vers l’éditeur de leur choix.

>>> Consultez la liste des revues participantes à ce dispositif sur les serveurs de prépublications bioRxiv, Authorea ou Peer J Preprints.

Modération des articles déposés

  •  La mise en ligne d’un article sur un serveur de prépublications n’est pas automatique. Sans être révisé par des pairs, le manuscrit est néanmoins soumis à une modération par un comité – formé d’administrateurs du site et de chercheurs experts dans leur domaine – apportant une forme de caution scientifique à l’article validé ou refusé sur des critères préétablis. Le manuscrit diffusé peut également bénéficier de commentaires et d’avis déposés par les pairs sur le site.

Antériorité, indexation et visibilité

  •  La visibilité est immédiate, réduisant considérablement les délais de publication classique.
  •  Dès sa mise en ligne, la prépublication est dotée d’un Identifiant numérique unique, ou DOI compatible avec les logiciels de références bibliographiques.
  •  La prépublication bénéficie d’une URL pérenne. Elle est référencée et citable par les pairs, indexée par des moteurs de recherche de plus en plus nombreux : Google, Google Scholar, PMC, Europe PMC, CrossRef, l’annuaire mondial BASE…
  •  La date de dépôt et l’attribution d’un DOI garantissent l’antériorité de l’article déposé et les droits patrimoniaux de l’auteur, notamment si la diffusion de l’article déposé est différée à sa demande.
  •  Le format utilisé par les serveurs les plus connus – ArXiv, BioRxiv Peer J Preprints , Authorea – permet l’accessibilité à la fouille de texte et de données ou de métadonnées (TDM).
  •  La version initiale de votre manuscrit peut être mise à jour grâce au dépôt possible d’une ou plusieurs versions révisées successives – suite à des commentaires directs déposés sur le serveur ou issus d’un comité de lecture éditorial.
  •  Certains entrepôts de données accueillent simultanément les publications – en version pre– ou post-print (manuscrit auteur accepté) – et les données de la recherche qui leur sont associées. C’est le cas des entrepôts mixtes certifiés Zenodo, Dryad ou Figshare.

Licences libres CC

Le recours aux licences libres Creative Commons est fortement encouragé par les instances européennes et nationales dans le cadre de la science ouverte.

  •  Les licences Creative Commons de type CC-BY permettent aux auteurs de conserver leurs droits, sans avoir à les céder à titre exclusif à un éditeur – à la différence du contrat Copyright Transfert Agreement encore en vigueur. Elles autorisent l’auteur à réutiliser sa publication et à décider de son mode de diffusion ultérieure.
  • Différents types de licences CC-BY sont proposés, notamment dans le cadre des publications en libre accès, ou lors de vos dépôts sur des serveurs de prépublications et entrepôts de données, selon ce que l’auteur, ou l’éditeur, souhaite autoriser quant à la réutilisation des données publiées ou diffusées :
    • SA: Share & Adapt – Partage dans les mêmes conditions
    • ND: No Derivative work – Pas de modification
    • NC: Non Commercial – Pas d’utilisation commerciale

>>> Consultez le site français des licences Creative Commons 

À noter
  • Dans le cadre de la Loi pour une République numérique, seules les licences portant la mention NC (non commercial) de type CC-BY-NC sont autorisées, conformément à l’article 30 qui stipule notamment : « La version mise à disposition en application du premier alinéa ne peut faire l’objet d’une exploitation dans le cadre d’une activité d’édition à caractère commercial. »
  • Certains éditeurs acceptent le placement de votre publication sous licence libre Creative Commons.

>>> Consultez les sites SHERPA-RoMEO et DOAJ.

Ces sites fournissent des informations sur les licences de diffusion proposées par les éditeurs – cession des droits à titre exclusif ou licences libres –, sur les droits d’archivage (version prépublication ou manuscrit auteur accepté) et les périodes d’embargo appliquées.

Loi sur le numérique

La Loi pour une République numérique, datée du 7 octobre 2016, vous autorise à diffuser en libre accès la version manuscrit auteur accepté de votre article publié dans une revue à comité de lecture version révisée par les pairs avant la mise en page de l’éditeur (ex post-print) et à la déposer dans une archive ouverte de type HAL dans un délai maximum de six mois (dans le domaine des sciences).

>>> Consulter la loi en 15 points

À noter

La Loi pour une République numérique prime sur le contrat signé avec l’éditeur, que ce dernier

  • soit établi en France ou à l’étranger ;
  • exige la cession à titre exclusif et gratuit de vos droits (contrat Copyright Transfer Agreement, ou CTA, encore appliqué par les éditeurs) ;
  • n’autorise pas l’auto-archivage de votre publication, ou impose un délai (embargo) supérieur à six mois.

>>>  Vous pouvez déposer la version manuscrit auteur accepté, ex post-print, de votre article dans une archive ouverte ou un entrepôt, six mois après sa publication – quels que soient la politique et le contrat signé entre chercheur et éditeur.

La loi française vous y autorise.

Plan national pour la science ouverte

Frédérique Vidal, ministre de l’Enseignement supérieur, de la Recherche et de l’Innovation, a  lancé le 4 juillet 2018 un Plan national pour la science ouverte, en cohérence avec les directives de l’Union européenne en matière de diffusion en libre accès des publications scientifiques et des données de la recherche.

 « Le Plan national pour la science ouverte annoncé par Frédérique Vidal, le 4 juillet 2018, rend obligatoire l’accès ouvert pour les publications et pour les données issues de recherches financées sur projets. Il met en place un Comité pour la science ouverte et soutient des initiatives majeures de structuration du paysage concernant les publications et les données. Enfin, il est doté d’un volet formation et d’un volet international qui sont essentiels à la mobilisation des communautés scientifiques et à l’influence de la France dans ce paysage en cours de constitution. »

    >>>  Consultez les sites suivants :

Le site du ministère

Le plan national pour la Science ouverte

Ouvrir la Science

 

Supplementary Data

Lors de la publication d’un article dans une revue à comité de lecture, vous serez dorénavant invité à déposer les données sous-jacentes, ou Supplementary data, sur un serveur en libre accès.

Dans le mouvement de la science ouverte, et de l’ouverture prochaine des données de la recherche sous certaines conditions, certains éditeurs exigent d’ores et déjà la mise à disposition des données sous-jacentes, ou Supplementary Data, de votre article sur un serveur en libre accès  – le dépôt devant être effectué dès la soumission du manuscrit.

À noter
  •  Un réservoir de données est généralement préconisé par l’éditeur.
  •  Une liste d’entrepôts thématiques ou multidisciplinaires recommandés par Nature est disponible sur le site du groupe éditorial.
  •  Vous pouvez également opter pour les entrepôts certifiés Dryad et Figshare. Ces sites proposent, parallèlement au dépôt de données, un processus de soumission directe de votre article à l’éditeur de votre choix. Les Supplementary data sont déposés séparément dans un espace privé  uniquement accessible à l’éditeur et aux évaluateurs (reviewers). Dès l’acceptation de l’article, un DOI est attribué et les données sont rendues publiques en libre accès. Si l’article est refusé, l’auteur est amené à supprimer l’accès aux données déposées.

Directives de la Commission européenne

Les programmes européens – Horizon 2020 et dès 2021 Horizon Europe – financent depuis 2014 des projets collaboratifs interdisciplinaires dans les domaines de la recherche et de l’innovation. L’adhésion à ces programmes implique de respecter un ensemble de règles en matière d’accès aux publications scientifiques et aux données de la recherche issues de ces projets.

Ces règles traduisent la volonté de l’UE de mettre en place une politique européenne commune des États-membres, visant non seulement à développer la coopération internationale et à accroître l’efficacité des systèmes de recherche, mais aussi à intégrer dans ces stratégies la visibilité et l’accessibilité des connaissances scientifiques, et leur transfert à destination des acteurs sociétaux.

La Commission européenne a ainsi rendu obligatoire le libre accès aux publications scientifiques issues de recherches financées sur fonds européens. Cette obligation sera suivie dès le 1er janvier 2021 de celle de l’ouverture des données issues de la recherche sur la base du principe « aussi ouvert que possible, aussi fermé que nécessaire », régi notamment par l’établissement de plans de gestion des données – consultez le site Horizon Europe et le futur Plan S.

La mise en œuvre de ces procédures au plan national, associées à de nouvelles approches en faveur de l’ouverture de la science, est d’ores et déjà envisagée en France par la ministre Frédérique Vidal – Consultez le Plan national pour la science ouverte.

Quelles sont les obligations et recommandations de l’UE ?

Voies de publications en Open Access

Données de la recherche

>>> Consultez aussi le futur Plan S

 

 

 

H2020 et H Europe

Consultez les directives et programmes européens H2020, Horizon Europe et Plan S

Voies de publications OA

Sous peine de sanctions financières, les bénéficiaires des programmes Horizon 2020, et demain ceux d’Horizon Europe (2021-2027), sont tenus d’assurer un accès gratuit par voie numérique de leurs publications issues des recherches financées sur fonds européens.

Deux voies possibles :

  • La voie verte, ou green open access : l’article publié est déposé par son auteur dans une archive ouverte de son choix – de type HAL, institutionnelle ou non – ou un entrepôt référencé et dédié au libre accès. Cette voie permet une diffusion de votre manuscrit :
    • entièrement gratuite ;
    • immédiate ou différée, selon la politique de l’éditeur – l’embargo appliqué ne pouvant toutefois dépasser six mois (voir la Loi française sur le numérique) ;
    • dans une version manuscrit auteur accepté, ex post-print – manuscrit accepté et validé pour publication après révision par les pairs, avant toute mise en page de l’éditeur.

>>> Il est recommandé de déposer son manuscrit dans une archive ouverte ou un entrepôt référencé dans l’annuaire OpenAIRE, dispositif créé par l’UE dans le cadre de ses programmes Open Access.

  • La voie dorée, ou gold open access : l’article est publié en open access via un éditeur, dans une revue à comité de lecture après acquittement de frais spécifiques ou APC – Article processing charges / Frais de publication à charge d’auteur. Cette voie se décline en deux options :
    • publication dans une revue en libre accès intégral : revue non soumise à un abonnement, basée sur le modèle « auteur-payeur ».
    • publication dans une revue dite hybride : revue traditionnelle sous abonnement proposant en option des articles en libre accès.

>>> La parution de votre article en libre accès dans une archive ouverte est alors immédiate, i.e. sans embargo.

À noter

Open access et APC

  • Dans le cadre d’un programme européen, les APC inhérents à une publication en libre accès sont éligibles dès lors qu’ils préfigurent dans le budget prévisionnel du projet lors de sa soumission – cf. Costs of other goods and services dans la catégorie budgétaire de la convention de subvention.

>>> Consultez le site européen OpenAIRE

  • La plateforme SHERPA-RoMEO et le site de l’éditeur BioMed Central-Springer fournissent une liste de revues en libre accès intégral ou hybrides, mentionnant le montant des APC appliqué.
  • Certaines revues en libre accès intégral n’imposent pas de frais de publication de type APC. Elles sont référencées dans le Directory of Open Access Journals, DOAJ  : → sélectionner Yes or No dans la rubrique Journals > Article Processing Charges.
  • La publication dans une revue hybride est à éviter. Elle implique, pour une institution et ses chercheurs, de s’acquitter à la fois des APC et des frais d’abonnement à la revue.

>>> Non conforme aux exigences du nouveau Plan S européen, ce modèle, proposé actuellement par les grands éditeurs commerciaux, ne sera plus appliqué aux publications financées sur fonds publics européens à partir du 1er janvier 2021.

Politique des éditeurs : versions autorisées et copyright

  • Le dépôt de votre manuscrit accepté pour publication dans une archive ouverte doit prendre effet à l’expiration d’un délai de six mois au maximum.

>>> La loi française vous y autorise depuis 2016, quelle que soit la politique de l’éditeur – même d’un état tiers (cfLoi pour une République numérique).

  • La version manuscrit auteur accepté, ou post-print, est généralement privilégiée – version révisée par un comité de lecture et acceptée pour publication, avant la mise en page de l’éditeur.
  • Dans la mouvance de la science ouverte, certains éditeurs proposent l’archivage immédiat du manuscrit accepté, voire autorisent sa prépublication avant toute soumission à une revue à comité de lecture. C’est le cas entre autres des éditeurs F1000 Research, Peers J, PLOS ou récemment Springer Nature.

>>> Consultez le site des éditeurs ou les sites de prépublications pour une liste de revues participantes à la science ouverte, ou le site SHERPA-RoMEO pour un récapitulatifvoir aussi sur ce site Les prépublications.

  • Les publications OA – dans des revues en open access intégral ou hybrides – peuvent être déposées immédiatement, i.e. sans embargo, dans une archive ouverte ou un répertoire, dans leur version finale éditée PDF. Elles bénéficient en général de droits d’auteur élargis, souvent placés sous licences libres – voir aussi sur ce site Licences Creative Commons.

Europe – protection des auteurs

  • La protection des auteurs – droits de propriété intellectuelle (DPI) – est reconnue par la Commission européenne, les DPI appartenant strictement au bénéficiaire et/ou à l’équipe ayant généré les résultats.

 >>> Les auteurs conservent leurs droits. Le recours à des licences de type Creative Commons est fortement préconisé par l’Europe dans le cadre de ses programmes.

 

Données de la recherche

La Commission européenne préconise dès à présent de diffuser en libre accès les données et métadonnées des recherches financées sur fonds publics, notamment celles nécessaires à la validation des résultats des publications scientifiques.

  •  L’obligation de dépôt concerne aujourd’hui uniquement le projet Pilote Open Research Data du programme H2020.

>>> Elle sera bientôt étendue à l’ensemble des programmes de l’UE sous certaines conditions – voir Horizon Europe et Plan S.

  •   Les données doivent être déposées dans une base de données, Research Data Repository, garantissant l’accès, l’extraction, la reproduction, l’exploitation ou la dissémination des résultats.
  •  L’auteur a toutefois la possibilité de choisir les données qu’il souhaite ou non diffuser en accès libre. Ses choix sont spécifiés et étayés dans un plan de gestion des données, Data Management Plan ou DMP, précisant la manière dont celles-ci seront gérées, diffusées en Open Data, conservées ou protégées (brevets, incompatibilités en matière de protection des résultats et de sécurité…).

>>> Consultez le site DMP OPIDoR, développé par l’Inist-Cnrs. Le site offre un nouvel espace et outil collaboratif de réflexion et de rédaction d’un Data Management Plan, à destination des acteurs de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche.

  •  Afin de déposer vos publications et données de la recherche en toute sécurité sur un serveur ou un réservoir en libre accès référencé, il est recommandé de consulter le dispositif mis en place par la Commission européenne.

    >>> Consultez le site OpenAIRE et les annuaires suivants :

ROAR, Registry of Open Acces repository

OpenDOAR, Directory of Open Access Repository

Re3data, le répertoire européen multidisciplinaire

À noter
  •  Certains entrepôts permettent de déposer conjointement les publications et les données de la recherche sur un même serveur, associant ainsi directement les données à la publication scientifique afférente.
    • Zenodo, créé par le CERN (Conseil européen pour la recherche nucléaire), recommandé par les programmes pilotes de la Commission européenne.
    • les réservoirs mixtes Figshare et Dryad

Le Plan S

“Accelerating the transition to full and immediate Open Access to scientific publications”

Soutenu par la Commission européenne, le Plan S a été lancé à l’initiative de Science Europe et du consortium international cOAlition S, collectif regroupant le Conseil européen de la recherche et les agences de financement des pays européens – dont l’ANR en France.

Il a pour vocation d’établir en dix principes les modalités qui permettront demain d’assurer la transition vers un modèle de libre accès universel, total et immédiat, aux publications scientifiques et aux données de la recherche financées sur fonds publics ou privés.

Annoncé pour 2020, le Plan S a suscité de nombreuses réserves de la part de nombreux acteurs, notamment de la communauté scientifique. Il été révisé suite à des consultations en ligne et retardé d’un an. Sa mise en œuvre est prévue au 1er janvier 2021, voire en 2024 si une période de transition paraît nécessaire.

>>> Consultez les principes et le guide d’implantation du plan S dans sa version révisée, mise à jour le 31/05/2019.

 

Les dix principes du Plan Smise à jour 31/05/2019

“With effect from 2021, all scholarly publications on the results from research funded by public or private grants provided by national, regional and international research councils and funding bodies, must be published in Open Access Journals, on Open Access Platforms, or made immediately available through Open Access Repositories without embargo.“

  1. Authors or their institutions retain copyright to their publications. All publications must be published under an open license, preferably the Creative Commons Attribution license (CC BY), in order to fulfil the requirements defined by the Berlin Declaration1;
  2. The Funders will develop robust criteria and requirements for the services that high-quality Open Access journals, Open Access platforms, and Open Access repositories must provide;
  3. In cases where high-quality Open Access journals or platforms do not yet exist, the Funders will, in a coordinated way, provide incentives to establish and support them when appropriate; support will also be provided for Open Access infrastructures where necessary;
  4. Where applicable, Open Access publication fees are covered by the Funders or research institutions, not by individual researchers; it is acknowledged that all researchers should be able to publish their work Open Access;
  5. The Funders support the diversity of business models for Open Access journals and platforms. When Open Access publication fees are applied, they must be commensurate with the publication services delivered and the structure of such fees must be transparent to inform the market and funders potential standardisation and capping of payments of fees;
  6. The Funders encourage governments, universities, research organisations, libraries, academies, and learned societies to align their strategies, policies, and practices, notably to ensure
  7. The above principles shall apply to all types of scholarly publications, but it is understood that the timeline to achieve Open Access for monographs and book chapters will be longer and requires a separate and due process;
  8. The Funders do not support the ‘hybrid’ model of However, as a transitional pathway towards full Open Access within a clearly defined timeframe, and only as part of transformative arrangements, Funders may contribute to financially supporting such arrangements;
  9. The Funders will monitor compliance and sanction non-compliant beneficiaries/grantees;
  10.  The Funders commit that when assessing research outputs during funding decisions they will value the intrinsic merit of the work and not consider the publication channel, its impact factor (or other journal metrics), or the publisher.

 

 

 

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